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EARL NOBLE

Active
Siren452 238 652Société civile05110 CURBANSCréée le 18 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions177 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,6 k€
Effectif
Non publié

EARL NOBLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 238 652. Elle est domiciliée Riou des Mious, 05110 Curbans. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. SEBASTIEN NOBLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL NOBLE

Dénomination
EARL NOBLE
SIREN
452 238 652
SIRET (siège)
452 238 652 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54452238652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 238 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
70 600 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
18 mars 2004
Siège social
RIOU DES MIOUS , 05110, CURBANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL NOBLE

Maraîchage

Finances de EARL NOBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL NOBLE

SN

SEBASTIEN NOBLE

Gérant

Depuis la création (18 mars 2004) · 22 ans

Anciens dirigeants (1)

JN

Jean-Marie, André, Joseph NOBLE

Gérant · de mars 2004 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL NOBLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05110 CURBANSSiègeActif

    452 238 652 00013 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL NOBLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 20 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 01 août 2019

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 février 2009

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de EARL NOBLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL NOBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL NOBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NOBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

177 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NOBLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NOBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL NOBLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Gérant : NOBLE Sébastien, Jean-Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2004-03-18 · Début d'activité : 2004-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2004

Questions fréquentes sur EARL NOBLE

Quel est le numéro SIREN de EARL NOBLE ?

Le numéro SIREN de EARL NOBLE est 452 238 652. Le SIRET de son siège social est 452 238 652 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54452238652.

Qui dirige EARL NOBLE ?

EARL NOBLE est dirigée par SEBASTIEN NOBLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL NOBLE ?

Le siège social de EARL NOBLE est situé Riou des Mious, 05110 Curbans.

EARL NOBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NOBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NOBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NOBLE.

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