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EARL NORMAND

Active
Siren394 131 460Société civile50540 ISIGNY-LE-BUATCréée le 01 janvier 2000

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
91,5 k€

EARL NORMAND est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 394 131 460. Elle est domiciliée Chalendrey les Mesnadieres, 50540 Isigny-le-Buat. EARL NORMAND relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par HELENE MIGNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL NORMAND

Dénomination
EARL NORMAND
SIREN
394 131 460
SIRET (siège)
394 131 460 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88394131460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 131 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
CHALENDREY LES MESNADIERES, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL NORMAND

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de EARL NORMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL NORMAND

HM

HELENE MIGNON

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

FN

FRANCK NORMAND

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL NORMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif

    394 131 460 00013 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL NORMAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 1994

  • Acte

Conformité de EARL NORMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL NORMAND. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL NORMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL NORMAND

Quel est le numéro SIREN de EARL NORMAND ?

Le numéro SIREN de EARL NORMAND est 394 131 460. Le SIRET de son siège social est 394 131 460 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88394131460.

Qui dirige EARL NORMAND ?

EARL NORMAND est dirigée par HELENE MIGNON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL NORMAND ?

Le siège social de EARL NORMAND est situé Chalendrey les Mesnadieres, 50540 Isigny-le-Buat.

EARL NORMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NORMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NORMAND.