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EARL NUGUES PASCAL

Active
Siren481 744 043Société civile71220 BEAUBERYCréée le 13 avril 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
223 k€
Effectif
Non publié

EARL NUGUES PASCAL est une société civile immatriculée le 13 avril 2005 sous le numéro SIREN 481 744 043. Le siège social de l'entreprise se trouve Meulin, 71220 Beaubery. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. PASCAL NUGUES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL NUGUES PASCAL

Dénomination
EARL NUGUES PASCAL
SIREN
481 744 043
SIRET (siège)
481 744 043 00011
N° TVA intracommunautaire
FR41481744043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 744 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
223 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
13 avril 2005
Siège social
MEULIN , 71220, BEAUBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL NUGUES PASCAL

Production bovine.

Finances de EARL NUGUES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL NUGUES PASCAL

PN

Établissements de EARL NUGUES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71220 BEAUBERYSiègeActif

    481 744 043 00011 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL NUGUES PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2005

  • Acte

Comptes annuels de EARL NUGUES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL NUGUES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL NUGUES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL NUGUES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL NUGUES PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL NUGUES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL NUGUES PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    DELORME Marie Therese nom d'usage : NUGUES Marie n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2005

Questions fréquentes sur EARL NUGUES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EARL NUGUES PASCAL ?

Le numéro SIREN de EARL NUGUES PASCAL est 481 744 043. Le SIRET de son siège social est 481 744 043 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41481744043.

Qui dirige EARL NUGUES PASCAL ?

EARL NUGUES PASCAL est dirigée par PASCAL NUGUES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL NUGUES PASCAL ?

Le siège social de EARL NUGUES PASCAL est situé Meulin, 71220 Beaubery.

EARL NUGUES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL NUGUES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL NUGUES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL NUGUES PASCAL.