EARL OXALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL OXALIS est une société civile immatriculée le 1er avril 2008 sous le numéro SIREN 503 302 267. Elle est domiciliée 1 La Ruelle, 54260 Villers-le-Rond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par ERIC GILLARDIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL OXALIS
INSEE- Dénomination
- EARL OXALIS
- SIREN
- 503 302 267
- SIRET (siège)
- 503 302 267 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60503302267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 302 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 avril 2008
- Siège social
- 1 LA RUELLE , 54260, VILLERS-LE-ROND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL OXALIS
Culture et élevage associés
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Finances de EARL OXALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL OXALIS
INSEEÉtablissements de EARL OXALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54260 VILLERS-LE-RONDSiègeActif
503 302 267 00011 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL OXALIS
INPIComptes annuels de EARL OXALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL OXALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL OXALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL OXALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL OXALIS. Elles s'échelonnent de 2007 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 17 novembre 2023 · N° 20/05552
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-12.466
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-11.475
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2007 · N° 05-45.980
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL OXALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL OXALIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-04-01 · Début d'activité : 2008-03-01
- création
Date d'effet : 01 avril 2008
Questions fréquentes sur EARL OXALIS
Quel est le numéro SIREN de EARL OXALIS ?
Le numéro SIREN de EARL OXALIS est 503 302 267. Le SIRET de son siège social est 503 302 267 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60503302267.
Qui dirige EARL OXALIS ?
EARL OXALIS est dirigée par ERIC GILLARDIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL OXALIS ?
Le siège social de EARL OXALIS est situé 1 La Ruelle, 54260 Villers-le-Rond.
EARL OXALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL OXALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL OXALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL OXALIS.
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