EARL PAPAVER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 40,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 580 039, EARL PAPAVER est une société civile créée le 14 février 2020. Son siège social est situé 1 CHE de Jacques, 33570 Puisseguin. EARL PAPAVER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ANTOINE Debiastre en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL PAPAVER
INSEE- Dénomination
- EARL PAPAVER
- SIREN
- 881 580 039
- SIRET (siège)
- 881 580 039 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR15881580039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 580 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 14 février 2020
- Siège social
- 1 CHE de Jacques, 33570, Puisseguin
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL PAPAVER
Exploitation et gestion de biens agricoles, viticulture
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Finances de EARL PAPAVER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PAPAVER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PAPAVER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33570 PuisseguinSiègeActif
881 580 039 00025 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 0121Z
- 33350 SAINTE-COLOMBEFermé
881 580 039 00017 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 7010Z
Documents juridiques de EARL PAPAVER
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL PAPAVER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PAPAVER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PAPAVER. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 10 juin 2025 · N° 2024F01926
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 99-11.749
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PAPAVER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PAPAVER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
nomination du Gérant : Yagound, Julie ; nomination du Gérant : Yagound, Julie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-14 · Début d'activité : 2020-03-01
- création
Date d'effet : 14 février 2020
Marques déposées par EARL PAPAVER
INPIEARL PAPAVER est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
N° 4695052 · Déposée le 26 octobre 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 26 octobre 2030
- Marque enregistréeDomaine des 4 Vents
N° 4690864 · Déposée le 12 octobre 2020 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 12 octobre 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL PAPAVER
Quel est le numéro SIREN de EARL PAPAVER ?
Le numéro SIREN de EARL PAPAVER est 881 580 039. Le SIRET de son siège social est 881 580 039 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15881580039.
Qui dirige EARL PAPAVER ?
EARL PAPAVER est dirigée par ANTOINE Debiastre, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL PAPAVER ?
Le siège social de EARL PAPAVER est situé 1 CHE de Jacques, 33570 Puisseguin.
EARL PAPAVER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PAPAVER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PAPAVER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PAPAVER.
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