EARL PELE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 75,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 937 913, EARL PELE est une société civile créée le 2 mars 1993. Son siège social est situé 11 rue de l'Abbe Tenebre la Bagatelle, 85670 Saint-Etienne-du-Bois. EARL PELE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par LAURENT PELE, gérant.
Fiche d'identité de EARL PELE
INSEE- Dénomination
- EARL PELE
- SIREN
- 389 937 913
- SIRET (siège)
- 389 937 913 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56389937913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 937 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 150 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 02 mars 1993
- Siège social
- 11 RUE DE L'ABBE TENEBRE LA BAGATELLE, 85670, SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PELE
exploitation agricole
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Finances de EARL PELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PELE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85670 SAINT-ETIENNE-DU-BOISSiègeActif
389 937 913 00017 · ouvert le 24 novembre 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL PELE
INPIConformité de EARL PELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PELE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00171
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00292
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00083
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01268
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Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 02 décembre 2025 · N° 21/01000
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/08380
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/02621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2024F00342
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 20 juin 2025 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 17 avril 2025 · N° 2025F00089
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/55444
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 octobre 2024 · N° 24/54696
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/02120
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/00385
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mars 2024 · N° 24/51078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 06 septembre 2023 · N° 19/18527
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Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 21 juin 2022 · N° 18/00277
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 2001 · N° 99-42.843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 1999 · N° 98-44.910
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PELE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant : PELE Laurent Raoul Christian
- création
Date d'effet : 02 mars 1993
Questions fréquentes sur EARL PELE
Quel est le numéro SIREN de EARL PELE ?
Le numéro SIREN de EARL PELE est 389 937 913. Le SIRET de son siège social est 389 937 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56389937913.
Qui dirige EARL PELE ?
EARL PELE est dirigée par LAURENT PELE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PELE ?
Le siège social de EARL PELE est situé 11 rue de l'Abbe Tenebre la Bagatelle, 85670 Saint-Etienne-du-Bois.
EARL PELE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PELE.
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