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TENET PASCAL

Active
Siren342 343 878Société civile85670 SAINT-ETIENNE-DU-BOISCréée le 28 septembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
113 k€
Effectif
Non publié

TENET PASCAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 1987, identifiée par le SIREN 342 343 878. Le siège social de l'entreprise se trouve Rochequairie, 85670 Saint-Etienne-du-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. PASCAL Tenet exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TENET PASCAL

Dénomination
TENET PASCAL
SIREN
342 343 878
SIRET (siège)
342 343 878 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11342343878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 343 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
112 500 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
28 septembre 1987
Siège social
ROCHEQUAIRIE , 85670, SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TENET PASCAL

exploitation agricole

Finances de TENET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TENET PASCAL

PT

PASCAL Tenet

Gérant

Depuis la création (28 septembre 1987) · 39 ans

Établissements de TENET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85670 SAINT-ETIENNE-DU-BOISSiègeActif

    342 343 878 00019 · ouvert le 22 juin 1987 · NAF 0142Z

Documents juridiques de TENET PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de TENET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TENET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TENET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TENET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TENET PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TENET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TENET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1987-09-28 · Début d'activité : 1987-06-22

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1987

Questions fréquentes sur TENET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TENET PASCAL ?

Le numéro SIREN de TENET PASCAL est 342 343 878. Le SIRET de son siège social est 342 343 878 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11342343878.

Qui dirige TENET PASCAL ?

TENET PASCAL est dirigée par PASCAL Tenet, gérant.

Où se situe le siège social de TENET PASCAL ?

Le siège social de TENET PASCAL est situé Rochequairie, 85670 Saint-Etienne-du-Bois.

TENET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TENET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TENET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TENET PASCAL.

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