EARL PELSA
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 617 777, EARL PELSA est une société civile créée le 10 juin 1993. Elle est domiciliée Le Bas Tauce, 35150 Janze. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par PENELOPE SACHET, gérant.
Fiche d'identité de EARL PELSA
INSEE- Dénomination
- EARL PELSA
- SIREN
- 390 617 777
- SIRET (siège)
- 390 617 777 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29390617777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 617 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 10 juin 1993
- Siège social
- LE BAS TAUCE , 35150, JANZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PELSA
élevage bovin lait volailles exploitation agricole
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Finances de EARL PELSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PELSA
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Christian Claude Philippe SACHET
Gérant · de juillet 2023 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL PELSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35150 JANZESiègeActif
390 617 777 00011 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL PELSA
INPIConformité de EARL PELSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PELSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL PELSA. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 février 1993 · N° 91-13.632
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PELSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PELSA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 juin 1993
Questions fréquentes sur EARL PELSA
Quel est le numéro SIREN de EARL PELSA ?
Le numéro SIREN de EARL PELSA est 390 617 777. Le SIRET de son siège social est 390 617 777 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29390617777.
Qui dirige EARL PELSA ?
EARL PELSA est dirigée par PENELOPE SACHET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PELSA ?
Le siège social de EARL PELSA est situé Le Bas Tauce, 35150 Janze.
EARL PELSA est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PELSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PELSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PELSA.
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