EARL PHILIPPE ETIENNE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 10,0 k€
EARL PHILIPPE ETIENNE est une société civile immatriculée le 28 février 2013 sous le numéro SIREN 791 450 216. Elle est domiciliée Ld le chemin Ferre, 03110 Saint-Pont. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par PHILIPPE ETIENNE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL PHILIPPE ETIENNE
INSEE- Dénomination
- EARL PHILIPPE ETIENNE
- SIREN
- 791 450 216
- SIRET (siège)
- 791 450 216 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83791450216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 450 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 28 février 2013
- Siège social
- LD LE CHEMIN FERRE , 03110, SAINT-PONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PHILIPPE ETIENNE
Bovins et betteraves
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Finances de EARL PHILIPPE ETIENNE
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INSEEÉtablissements de EARL PHILIPPE ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03110 SAINT-PONTSiègeActif
791 450 216 00019 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL PHILIPPE ETIENNE
INPIConformité de EARL PHILIPPE ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PHILIPPE ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL PHILIPPE ETIENNE. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mars 1991 · N° 89-15.425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PHILIPPE ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PHILIPPE ETIENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-28 · Début d'activité : 2013-03-01
- création
Date d'effet : 28 février 2013
Questions fréquentes sur EARL PHILIPPE ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de EARL PHILIPPE ETIENNE ?
Le numéro SIREN de EARL PHILIPPE ETIENNE est 791 450 216. Le SIRET de son siège social est 791 450 216 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83791450216.
Qui dirige EARL PHILIPPE ETIENNE ?
EARL PHILIPPE ETIENNE est dirigée par PHILIPPE ETIENNE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PHILIPPE ETIENNE ?
Le siège social de EARL PHILIPPE ETIENNE est situé Ld le chemin Ferre, 03110 Saint-Pont.
EARL PHILIPPE ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PHILIPPE ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PHILIPPE ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PHILIPPE ETIENNE.
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