EARL PIEMONT
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 7,5 k€
EARL PIEMONT est une société civile immatriculée le 2 octobre 2007 sous le numéro SIREN 499 277 432. Son siège social est situé Abandonne l Ajoupa Bouillon, 97216 L'Ajoupa-Bouillon. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par WILLIAM HONORE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL PIEMONT
INSEE- Dénomination
- EARL PIEMONT
- SIREN
- 499 277 432
- SIRET (siège)
- 499 277 432 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18499277432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 277 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 02 octobre 2007
- Siège social
- ABANDONNE L AJOUPA BOUILLON, 97216, L'AJOUPA-BOUILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PIEMONT
Culture d'ananas
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Finances de EARL PIEMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL PIEMONT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2007) · 19 ans
Établissements de EARL PIEMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97216 L'AJOUPA-BOUILLONSiègeActif
499 277 432 00013 · ouvert le 10 avril 2007 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL PIEMONT
INPIConformité de EARL PIEMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PIEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PIEMONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/02136
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 novembre 2025 · N° 20/00283
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02682
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 21/01624
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 2024 · N° 22-24.716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 20 juin 2024 · N° 23/01539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/00681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 avril 2024 · N° 22/02655
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/04585
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Décision du 05 octobre 2022 · N° 21/13287
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Décision du 22 juin 2022 · N° 20/01475
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-14.547
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 31 janvier 2019 · N° 17/10022
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 1989 · N° 88-14.128
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PIEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PIEMONT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2007
Questions fréquentes sur EARL PIEMONT
Quel est le numéro SIREN de EARL PIEMONT ?
Le numéro SIREN de EARL PIEMONT est 499 277 432. Le SIRET de son siège social est 499 277 432 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18499277432.
Qui dirige EARL PIEMONT ?
EARL PIEMONT est dirigée par WILLIAM HONORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL PIEMONT ?
Le siège social de EARL PIEMONT est situé Abandonne l Ajoupa Bouillon, 97216 L'Ajoupa-Bouillon.
EARL PIEMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PIEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PIEMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PIEMONT.
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