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EARL PIVAULT

Active
Siren533 910 949Société civile44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUXCréée le 02 août 2011

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
8,0 k€

EARL PIVAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2011, identifiée par le SIREN 533 910 949. Elle est domiciliée 28 Le Petit Brangoure, 44117 Saint-Andre-des-Eaux. EARL PIVAULT relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par EMERIC PIVAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL PIVAULT

Dénomination
EARL PIVAULT
SIREN
533 910 949
SIRET (siège)
533 910 949 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86533910949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 910 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
02 août 2011
Siège social
28 LE PETIT BRANGOURE , 44117, SAINT-ANDRE-DES-EAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PIVAULT

L'exercice d'activités réputées agricoles Maraîchage

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Finances de EARL PIVAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PIVAULT

EP

EMERIC PIVAULT

Gérant

Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans

IP

ISABELLE PIVAULT

Gérant

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2013

Anciens dirigeants (2)

FP

Frédéric Jean-Claude Régis Pivault,

Gérant · jusqu'à juillet 2026

L

Legrand

Gérant · jusqu'à mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL PIVAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUXSiègeActif

    533 910 949 00015 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL PIVAULT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2026

  • Ordonnance

Dépôt du 23 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Conformité de EARL PIVAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PIVAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PIVAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PIVAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PIVAULT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Gérant partant : Pivault, Frédéric Jean-Claude Régis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Gérant partant : Pivault, Bernard Célestin Ambroise Jean ; Gérant partant : Legrand, nom d'usage : Pivault, Claire Jacqueline Marie Jeanne

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    nomination du Co-gérant : Pivault, Isabelle

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2011

Questions fréquentes sur EARL PIVAULT

Quel est le numéro SIREN de EARL PIVAULT ?

Le numéro SIREN de EARL PIVAULT est 533 910 949. Le SIRET de son siège social est 533 910 949 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86533910949.

Qui dirige EARL PIVAULT ?

EARL PIVAULT est dirigée par EMERIC PIVAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL PIVAULT ?

Le siège social de EARL PIVAULT est situé 28 Le Petit Brangoure, 44117 Saint-Andre-des-Eaux.

EARL PIVAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PIVAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PIVAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PIVAULT.