EARL PRIEUR
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 85,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 958 733, EARL PRIEUR est une société civile créée le 22 décembre 2000. Son siège social est situé 14 LD LE PEU Fougères-sur-Bièvre, 41120 Le Controis-en-Sologne. EARL PRIEUR relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL PRIEUR, gérant.
Fiche d'identité de EARL PRIEUR
INSEE- Dénomination
- EARL PRIEUR
- SIREN
- 433 958 733
- SIRET (siège)
- 433 958 733 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23433958733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 958 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 85 371 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 décembre 2000
- Siège social
- 14 LD LE PEU Fougères-sur-Bièvre, 41120, LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL PRIEUR
Céréales, légumes. Travaux agricoles
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Finances de EARL PRIEUR
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INSEEÉtablissements de EARL PRIEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNESiègeActif
433 958 733 00019 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL PRIEUR
INPIConformité de EARL PRIEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PRIEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
197 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PRIEUR. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, section D
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00314
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Cour d'appel, section D
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/00165
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00052
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00029
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Cour d'appel, section D
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00348
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, section D
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/00322
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/06934
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/02353
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 03 juillet 2024 · N° 23/01984
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 25 septembre 2023 · N° 21/01064
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Cour d'appel, chambre 6 (Etrangers)
Décision du 31 janvier 2023 · N° 23/00423
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/03183
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Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/03031
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Cour d'appel, chambre 6 (Etrangers)
Décision du 04 juillet 2022 · N° 22/02517
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 septembre 2021 · N° 19-15.732
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 septembre 2021 · N° 19-21.311
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL PRIEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL PRIEUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-12-22 · Début d'activité : 2000-12-18
- création
Date d'effet : 22 décembre 2000
Questions fréquentes sur EARL PRIEUR
Quel est le numéro SIREN de EARL PRIEUR ?
Le numéro SIREN de EARL PRIEUR est 433 958 733. Le SIRET de son siège social est 433 958 733 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23433958733.
Qui dirige EARL PRIEUR ?
EARL PRIEUR est dirigée par JEAN-MICHEL PRIEUR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL PRIEUR ?
Le siège social de EARL PRIEUR est situé 14 LD LE PEU Fougères-sur-Bièvre, 41120 Le Controis-en-Sologne.
EARL PRIEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL PRIEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL PRIEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PRIEUR.
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