EARL RAMBAULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 129 k€
- Effectif
- Non publié
EARL RAMBAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 932 431. Son siège social est situé 15 Le Deffend, 79350 Chiche. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale. La direction est assurée par AURELIEN RAMBAULT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL RAMBAULT
INSEE- Dénomination
- EARL RAMBAULT
- SIREN
- 441 932 431
- SIRET (siège)
- 441 932 431 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR44441932431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 932 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 129 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 29 mai 2002
- Siège social
- 15 LE DEFFEND, 79350, CHICHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL RAMBAULT
élevage de bovins
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Finances de EARL RAMBAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL RAMBAULT
INSEEÉtablissements de EARL RAMBAULT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79350 CHICHESiègeActif
441 932 431 00022 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0145Z
- 79350 CHICHEFermé
441 932 431 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL RAMBAULT
INPIComptes annuels de EARL RAMBAULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL RAMBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL RAMBAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RAMBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL RAMBAULT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CHAMBRE FAMILLE
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/04081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 25 février 2025 · N° 2024002128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CHAMBRE FAMILLE
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00620
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01719
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL RAMBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL RAMBAULT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2002-04-01
- création
Date d'effet : 29 mai 2002
Questions fréquentes sur EARL RAMBAULT
Quel est le numéro SIREN de EARL RAMBAULT ?
Le numéro SIREN de EARL RAMBAULT est 441 932 431. Le SIRET de son siège social est 441 932 431 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44441932431.
Qui dirige EARL RAMBAULT ?
EARL RAMBAULT est dirigée par AURELIEN RAMBAULT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL RAMBAULT ?
Le siège social de EARL RAMBAULT est situé 15 Le Deffend, 79350 Chiche.
EARL RAMBAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL RAMBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL RAMBAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RAMBAULT.
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