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EARL RAMPONT

Active
Siren391 848 256Société civile55300 HAN-SUR-MEUSECréée le 26 juillet 1993

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 848 256, EARL RAMPONT est une société civile créée le 26 juillet 1993. Elle est domiciliée Brasseitte Brasseitte, 55300 Han-sur-Meuse. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par KEVIN RAMPONT, gérant.

Fiche d'identité de EARL RAMPONT

Dénomination
EARL RAMPONT
SIREN
391 848 256
SIRET (siège)
391 848 256 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34391848256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 848 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
26 juillet 1993
Siège social
BRASSEITTE BRASSEITTE, 55300, HAN-SUR-MEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL RAMPONT

EXERCICES D'ACTIVITES REPUTES AGRICOLES.

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Finances de EARL RAMPONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL RAMPONT

KR

KEVIN RAMPONT

Gérant

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL RAMPONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55300 HAN-SUR-MEUSESiègeActif

    391 848 256 00015 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL RAMPONT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1993

  • Acte

Conformité de EARL RAMPONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RAMPONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL RAMPONT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 10 avril 2025 · N° 24/03158

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL RAMPONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL RAMPONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    RAMPONT Francois nom d'usage : RAMPONT n'est plus gérant. RAMPONT Kévin nom d'usage : RAMPONT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 1993

Questions fréquentes sur EARL RAMPONT

Quel est le numéro SIREN de EARL RAMPONT ?

Le numéro SIREN de EARL RAMPONT est 391 848 256. Le SIRET de son siège social est 391 848 256 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34391848256.

Qui dirige EARL RAMPONT ?

EARL RAMPONT est dirigée par KEVIN RAMPONT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL RAMPONT ?

Le siège social de EARL RAMPONT est situé Brasseitte Brasseitte, 55300 Han-sur-Meuse.

EARL RAMPONT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL RAMPONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL RAMPONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RAMPONT.