EARL RAMPONT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 848 256, EARL RAMPONT est une société civile créée le 26 juillet 1993. Elle est domiciliée Brasseitte Brasseitte, 55300 Han-sur-Meuse. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par KEVIN RAMPONT, gérant.
Fiche d'identité de EARL RAMPONT
INSEE- Dénomination
- EARL RAMPONT
- SIREN
- 391 848 256
- SIRET (siège)
- 391 848 256 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR34391848256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 848 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 26 juillet 1993
- Siège social
- BRASSEITTE BRASSEITTE, 55300, HAN-SUR-MEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL RAMPONT
EXERCICES D'ACTIVITES REPUTES AGRICOLES.
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Finances de EARL RAMPONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL RAMPONT
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL RAMPONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55300 HAN-SUR-MEUSESiègeActif
391 848 256 00015 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL RAMPONT
INPIConformité de EARL RAMPONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RAMPONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL RAMPONT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/03158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL RAMPONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL RAMPONT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
RAMPONT Francois nom d'usage : RAMPONT n'est plus gérant. RAMPONT Kévin nom d'usage : RAMPONT devient gérant
- création
Date d'effet : 26 juillet 1993
Questions fréquentes sur EARL RAMPONT
Quel est le numéro SIREN de EARL RAMPONT ?
Le numéro SIREN de EARL RAMPONT est 391 848 256. Le SIRET de son siège social est 391 848 256 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34391848256.
Qui dirige EARL RAMPONT ?
EARL RAMPONT est dirigée par KEVIN RAMPONT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL RAMPONT ?
Le siège social de EARL RAMPONT est situé Brasseitte Brasseitte, 55300 Han-sur-Meuse.
EARL RAMPONT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL RAMPONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL RAMPONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RAMPONT.
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