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EARL RAY-JANE

Active
Siren513 884 015Société civile83330 LE CASTELLETCréée le 13 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
145 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 884 015, EARL RAY-JANE est une société civile créée le 13 août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 373 AV 373 Avenue du Bosquet, 83330 Le Castellet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par JULIEN CONSTANT, gérant.

Fiche d'identité de EARL RAY-JANE

Dénomination
EARL RAY-JANE
SIREN
513 884 015
SIRET (siège)
513 884 015 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17513884015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 884 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
145 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
13 août 2009
Siège social
373 AV 373 Avenue du Bosquet , 83330, LE CASTELLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL RAY-JANE

Culture de la Vigne

Finances de EARL RAY-JANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL RAY-JANE

JC

JULIEN CONSTANT

Gérant

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2017

VC

VINCENT CONSTANT

Gérant

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2023

Anciens dirigeants (1)

AC

Alain CONSTANT

Gérant · de août 2009 à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL RAY-JANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83330 LE CASTELLETSiègeActif

    513 884 015 00019 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL RAY-JANE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de EARL RAY-JANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL RAY-JANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL RAY-JANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RAY-JANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL RAY-JANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL RAY-JANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL RAY-JANE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    CONSTANT Alain nom d'usage : CONSTANT n'est plus gérant. CONSTANT Julien Thierry Martin Raymond nom d'usage : CONSTANT devient gérant. CONSTANT Vincent Joseph Raymond Alain nom d'usage : CONSTANT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant : CONSTANT Alain modification le 28 Février 2018

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : CONSTANT Alain modification le 29 Décembre 2016 ; Gérant Associé : CONSTANT Julien en fonction le 29 Décembre 2016

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2009

Marques déposées par EARL RAY-JANE

EARL RAY-JANE est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Petit Ray-Jane

    N° 5124644 · Déposée le 25 février 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 25 février 2035

  • Domaine Ray Jane

    N° 5092223 · Déposée le 22 octobre 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 22 octobre 2034

  • Cuvée : La vie en Rolle

    N° 5091365 · Déposée le 18 octobre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 octobre 2034

  • cuvée Le Falun

    N° 5091356 · Déposée le 18 octobre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 octobre 2034

  • “ Le Rosé est un vin de cons ” Piquet-Boisson, philosophe du Haut Poitou MAIS QU'EST CE QUE JE SUIS CON! AH, CA

    N° 4164268 · Déposée le 12 mars 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 12 mars 2025

  • RAY-JANE Cuvée du FALUN

    N° 4075476 · Déposée le 12 mars 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 12 mars 2024

  • DOMAINE RAY-JANE CUVEE SANARY

    N° 4018688 · Déposée le 10 juillet 2013 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

  • Domaine RAY-JANE

    N° 3942396 · Déposée le 28 août 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 août 2022

  • Domaine Ray-Jane

    N° 3942394 · Déposée le 28 août 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 août 2022

  • Domaine Ray-Jane

    N° 3924315 · Déposée le 21 juin 2012 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL RAY-JANE

Quel est le numéro SIREN de EARL RAY-JANE ?

Le numéro SIREN de EARL RAY-JANE est 513 884 015. Le SIRET de son siège social est 513 884 015 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17513884015.

Qui dirige EARL RAY-JANE ?

EARL RAY-JANE est dirigée par JULIEN CONSTANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL RAY-JANE ?

Le siège social de EARL RAY-JANE est situé 373 AV 373 Avenue du Bosquet, 83330 Le Castellet.

EARL RAY-JANE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL RAY-JANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL RAY-JANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RAY-JANE.

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