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EARL REGNIER

Active
Siren382 366 466659862450 MORVALCréée le 19 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL REGNIER est une 6598 immatriculée le 19 août 1991 sous le numéro SIREN 382 366 466. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Petite rue Morval, 62450 Morval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par PASCAL REGNIER, gérant.

Fiche d'identité de EARL REGNIER

Dénomination
EARL REGNIER
SIREN
382 366 466
SIRET (siège)
382 366 466 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11382366466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 366 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6598
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
19 août 1991
Siège social
1 PETITE RUE MORVAL, 62450, MORVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL REGNIER

DEUX EXPLOITATIONS AGRICOLES REPRESENTANT UNE SUPERFICIE TOTALE DE 59 HA 49 A 83 CA

Finances de EARL REGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL REGNIER

PR

PASCAL REGNIER

Gérant

Depuis la création (19 août 1991) · 35 ans

Établissements de EARL REGNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62450 MORVALSiègeActif

    382 366 466 00011 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL REGNIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 04 août 2006

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de EARL REGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL REGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL REGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL REGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL REGNIER. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL REGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL REGNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 1991

Questions fréquentes sur EARL REGNIER

Quel est le numéro SIREN de EARL REGNIER ?

Le numéro SIREN de EARL REGNIER est 382 366 466. Le SIRET de son siège social est 382 366 466 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11382366466.

Qui dirige EARL REGNIER ?

EARL REGNIER est dirigée par PASCAL REGNIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL REGNIER ?

Le siège social de EARL REGNIER est situé 1 Petite rue Morval, 62450 Morval.

EARL REGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL REGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL REGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL REGNIER.

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