EARL ROSEC XAVIER

Active

Siren400 239 877Société civile29440 SAINT-VOUGAYCréée le 14 mars 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

EARL ROSEC XAVIER est une société civile immatriculée le 14 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 239 877. Le siège social de l'entreprise se trouve Lanven Saint Vougay, 29440 Saint-Vougay. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. La direction est assurée par XAVIER ROSEC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ROSEC XAVIER

INSEE

Dénomination: EARL ROSEC XAVIER
SIREN: 400 239 877
SIRET (siège): 400 239 877 00014
N° TVA intracommunautaire: FR02400239877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 239 877
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 14 mars 1995
Siège social: LANVEN SAINT VOUGAY, 29440, SAINT-VOUGAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL ROSEC XAVIER

EXPLOITATION AGRICOLE ET TOUTES ACTIVITES CONNEXES ET SIMILAIRES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL ROSEC XAVIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ROSEC XAVIER

INSEE

XAVIER ROSEC

Gérant

Depuis la création (14 mars 1995) · 31 ans

Établissements de EARL ROSEC XAVIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

29440 SAINT-VOUGAYSiègeActif
400 239 877 00014 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ROSEC XAVIER

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2013

Acte

Dépôt du 12 juin 2007

Acte

Dépôt du 27 décembre 2006

Acte

Dépôt du 17 décembre 1996

Acte

Dépôt du 07 mars 1995

Acte

Comptes annuels de EARL ROSEC XAVIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROSEC XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ROSEC XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSEC XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROSEC XAVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROSEC XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ROSEC XAVIER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 14 mars 1995

Questions fréquentes sur EARL ROSEC XAVIER

Quel est le numéro SIREN de EARL ROSEC XAVIER ?

Le numéro SIREN de EARL ROSEC XAVIER est 400 239 877. Le SIRET de son siège social est 400 239 877 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02400239877.

Qui dirige EARL ROSEC XAVIER ?

EARL ROSEC XAVIER est dirigée par XAVIER ROSEC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROSEC XAVIER ?

Le siège social de EARL ROSEC XAVIER est situé Lanven Saint Vougay, 29440 Saint-Vougay.