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EARL ROSSIGNOL

Active
Siren338 402 951Société civile21560 REMILLY-SUR-TILLECréée le 05 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
216 k€
Effectif
Non publié

EARL ROSSIGNOL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1986, identifiée par le SIREN 338 402 951. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 HAM DE VAUX SUR CROSNE Hameau de Vaux sur Crosne, 21560 Remilly-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par AMELIE GABRIEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL ROSSIGNOL

Dénomination
EARL ROSSIGNOL
SIREN
338 402 951
SIRET (siège)
338 402 951 00028
N° TVA intracommunautaire
FR75338402951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 402 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
215 520 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
05 août 1986
Siège social
19 HAM DE VAUX SUR CROSNE Hameau de Vaux sur Crosne, 21560, REMILLY-SUR-TILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL ROSSIGNOL

Exploitation et gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, ou pris à bail par la société, ainsi que toutes Opera Tions s'y rattachant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROSSIGNOL

AG

AMELIE GABRIEL

Gérant

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026

Anciens dirigeants (1)

FR

Franck, Cyrille ROSSIGNOL

Gérant · de janvier 2010 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ROSSIGNOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21560 REMILLY-SUR-TILLESiègeActif

    338 402 951 00028 · ouvert le 13 mai 1986 · NAF 0150Z

  • 21560 REMILLY-SUR-TILLEFermé

    338 402 951 00010 · ouvert le 13 mai 1986 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ROSSIGNOL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de EARL ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ROSSIGNOL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : GABRIEL Amélie, Isabelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : ROSSIGNOL Franck, Cyrille

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : ROSSIGNOL Franck, Cyrille

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : ROSSIGNOL Franck, Cyrille

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1986

Questions fréquentes sur EARL ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL est 338 402 951. Le SIRET de son siège social est 338 402 951 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75338402951.

Qui dirige EARL ROSSIGNOL ?

EARL ROSSIGNOL est dirigée par AMELIE GABRIEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROSSIGNOL ?

Le siège social de EARL ROSSIGNOL est situé 19 HAM DE VAUX SUR CROSNE Hameau de Vaux sur Crosne, 21560 Remilly-sur-Tille.

EARL ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSSIGNOL.

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