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EARL ROSSIGNOL FRERES

Active
Siren407 521 400Société civile17530 ARVERTCréée le 23 mai 199610 à 19

0321Z · Aquaculture en mer

Documents
Capital social
57,3 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

EARL ROSSIGNOL FRERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 1996, identifiée par le SIREN 407 521 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 La Greve A Duret Avallon, 17530 Arvert. Son activité principale est aquaculture en mer (code NAF 0321Z) et emploie 10 à 19 salariés. Elle est dirigée par ENRICK ROSSIGNOL, gérant.

Fiche d'identité de EARL ROSSIGNOL FRERES

Dénomination
EARL ROSSIGNOL FRERES
SIREN
407 521 400
SIRET (siège)
407 521 400 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74407521400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 521 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
57 320,83 €
Code NAF / APE
0321Z - Aquaculture en mer
Date de création
23 mai 1996
Effectif
10 à 19
Siège social
9 LA GREVE A DURET AVALLON, 17530, ARVERT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL ROSSIGNOL FRERES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL ROSSIGNOL FRERES

Exploitation de concessions maritimes et de tous biens agricoles...

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Finances de EARL ROSSIGNOL FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROSSIGNOL FRERES

ER

ENRICK ROSSIGNOL

Gérant

Depuis la création (23 mai 1996) · 30 ans

MR

MICKAEL ROSSIGNOL

Gérant

Depuis la création (23 mai 1996) · 30 ans

Établissements de EARL ROSSIGNOL FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17530 ARVERTSiègeActif

    407 521 400 00017 · ouvert le 23 mai 1996 · NAF 0321Z

Documents juridiques de EARL ROSSIGNOL FRERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 23 mai 1996

  • Acte

Conformité de EARL ROSSIGNOL FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSSIGNOL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROSSIGNOL FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROSSIGNOL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ROSSIGNOL FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-05-23 · Début d'activité : 1996-05-23

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1996

Marques déposées par EARL ROSSIGNOL FRERES

EARL ROSSIGNOL FRERES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL ROSSIGNOL FRERES

Quel est le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL FRERES ?

Le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL FRERES est 407 521 400. Le SIRET de son siège social est 407 521 400 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74407521400.

Qui dirige EARL ROSSIGNOL FRERES ?

EARL ROSSIGNOL FRERES est dirigée par ENRICK ROSSIGNOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL ROSSIGNOL FRERES ?

Le siège social de EARL ROSSIGNOL FRERES est situé 9 La Greve A Duret Avallon, 17530 Arvert.

EARL ROSSIGNOL FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROSSIGNOL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROSSIGNOL FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSSIGNOL FRERES.

Combien de salariés compte EARL ROSSIGNOL FRERES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL ROSSIGNOL FRERES emploie 10 à 19 salariés.