EARL ROSSIGNOL FRERES
Active0321Z · Aquaculture en mer
- Capital social
- 57,3 k€
- Effectif
- 10 à 19tranche Sirene
EARL ROSSIGNOL FRERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 1996, identifiée par le SIREN 407 521 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 La Greve A Duret Avallon, 17530 Arvert. Son activité principale est aquaculture en mer (code NAF 0321Z) et emploie 10 à 19 salariés. Elle est dirigée par ENRICK ROSSIGNOL, gérant.
Fiche d'identité de EARL ROSSIGNOL FRERES
INSEE- Dénomination
- EARL ROSSIGNOL FRERES
- SIREN
- 407 521 400
- SIRET (siège)
- 407 521 400 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74407521400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 521 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 57 320,83 €
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 23 mai 1996
- Effectif
- 10 à 19
- Siège social
- 9 LA GREVE A DURET AVALLON, 17530, ARVERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL ROSSIGNOL FRERES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL ROSSIGNOL FRERES
Exploitation de concessions maritimes et de tous biens agricoles...
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Finances de EARL ROSSIGNOL FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROSSIGNOL FRERES
INSEEÉtablissements de EARL ROSSIGNOL FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17530 ARVERTSiègeActif
407 521 400 00017 · ouvert le 23 mai 1996 · NAF 0321Z
Documents juridiques de EARL ROSSIGNOL FRERES
INPIConformité de EARL ROSSIGNOL FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSSIGNOL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROSSIGNOL FRERES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROSSIGNOL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ROSSIGNOL FRERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-05-23 · Début d'activité : 1996-05-23
- création
Date d'effet : 23 mai 1996
Marques déposées par EARL ROSSIGNOL FRERES
INPIEARL ROSSIGNOL FRERES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHR HUITRES ROSSIGNOL FRERES
N° 4217563 · Déposée le 13 octobre 2015 · Marque semi-figurative
Classe 29 · expirée le 13 octobre 2025
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalHUITRES DE MARENNES-OLERON HUITRES ROSSIGNOL FRERES
N° 4185460 · Déposée le 02 juin 2015 · Marque semi-figurative
Classe 29
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL ROSSIGNOL FRERES
Quel est le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL FRERES ?
Le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL FRERES est 407 521 400. Le SIRET de son siège social est 407 521 400 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74407521400.
Qui dirige EARL ROSSIGNOL FRERES ?
EARL ROSSIGNOL FRERES est dirigée par ENRICK ROSSIGNOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL ROSSIGNOL FRERES ?
Le siège social de EARL ROSSIGNOL FRERES est situé 9 La Greve A Duret Avallon, 17530 Arvert.
EARL ROSSIGNOL FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROSSIGNOL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROSSIGNOL FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSSIGNOL FRERES.
Combien de salariés compte EARL ROSSIGNOL FRERES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL ROSSIGNOL FRERES emploie 10 à 19 salariés.
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