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EARL ROSSIGNOL JEROME

Active
Siren449 703 206Société civile82440 MIRABELCréée le 20 août 2003

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
35,0 k€

EARL ROSSIGNOL JEROME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2003, identifiée par le SIREN 449 703 206. Elle est domiciliée 820 Rte de Sibade, 82440 Mirabel. EARL ROSSIGNOL JEROME relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par JEROME ROSSIGNOL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ROSSIGNOL JEROME

Dénomination
EARL ROSSIGNOL JEROME
SIREN
449 703 206
SIRET (siège)
449 703 206 00028
N° TVA intracommunautaire
FR68449703206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 703 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
35 000 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
20 août 2003
Siège social
820 RTE DE SIBADE, 82440, MIRABEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL ROSSIGNOL JEROME

Arboriculture

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Finances de EARL ROSSIGNOL JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROSSIGNOL JEROME

JR

JEROME ROSSIGNOL

Gérant

Depuis la création (20 août 2003) · 23 ans

Établissements de EARL ROSSIGNOL JEROME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82440 MIRABELSiègeActif

    449 703 206 00028 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0124Z

  • 82440 MIRABELFermé

    449 703 206 00010 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL ROSSIGNOL JEROME

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2022

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 août 2003

  • Acte

Conformité de EARL ROSSIGNOL JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSSIGNOL JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROSSIGNOL JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROSSIGNOL JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ROSSIGNOL JEROME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant : ROSSIGNOL Jérôme Max

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2003-08-20 · Début d'activité : 2003-05-01

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2003

Questions fréquentes sur EARL ROSSIGNOL JEROME

Quel est le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL JEROME ?

Le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL JEROME est 449 703 206. Le SIRET de son siège social est 449 703 206 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68449703206.

Qui dirige EARL ROSSIGNOL JEROME ?

EARL ROSSIGNOL JEROME est dirigée par JEROME ROSSIGNOL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROSSIGNOL JEROME ?

Le siège social de EARL ROSSIGNOL JEROME est situé 820 Rte de Sibade, 82440 Mirabel.

EARL ROSSIGNOL JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROSSIGNOL JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROSSIGNOL JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSSIGNOL JEROME.