EARL ROSSIGNOL JEROME
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 35,0 k€
EARL ROSSIGNOL JEROME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2003, identifiée par le SIREN 449 703 206. Elle est domiciliée 820 Rte de Sibade, 82440 Mirabel. EARL ROSSIGNOL JEROME relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par JEROME ROSSIGNOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL ROSSIGNOL JEROME
INSEE- Dénomination
- EARL ROSSIGNOL JEROME
- SIREN
- 449 703 206
- SIRET (siège)
- 449 703 206 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR68449703206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 703 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 20 août 2003
- Siège social
- 820 RTE DE SIBADE, 82440, MIRABEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL ROSSIGNOL JEROME
Arboriculture
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Finances de EARL ROSSIGNOL JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROSSIGNOL JEROME
INSEEÉtablissements de EARL ROSSIGNOL JEROME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82440 MIRABELSiègeActif
449 703 206 00028 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0124Z
- 82440 MIRABELFermé
449 703 206 00010 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL ROSSIGNOL JEROME
INPIConformité de EARL ROSSIGNOL JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROSSIGNOL JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ROSSIGNOL JEROME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROSSIGNOL JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ROSSIGNOL JEROME
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 août 2003
Questions fréquentes sur EARL ROSSIGNOL JEROME
Quel est le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL JEROME ?
Le numéro SIREN de EARL ROSSIGNOL JEROME est 449 703 206. Le SIRET de son siège social est 449 703 206 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68449703206.
Qui dirige EARL ROSSIGNOL JEROME ?
EARL ROSSIGNOL JEROME est dirigée par JEROME ROSSIGNOL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ROSSIGNOL JEROME ?
Le siège social de EARL ROSSIGNOL JEROME est situé 820 Rte de Sibade, 82440 Mirabel.
EARL ROSSIGNOL JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROSSIGNOL JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROSSIGNOL JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROSSIGNOL JEROME.
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