EARL ROUQUETTE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
EARL ROUQUETTE est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 383 908 944. Son siège social est situé Mas de Negre, 12480 Saint-Izaire. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par PAUL ROUQUETTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL ROUQUETTE
INSEE- Dénomination
- EARL ROUQUETTE
- SIREN
- 383 908 944
- SIRET (siège)
- 383 908 944 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR60383908944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 908 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- MAS DE NEGRE , 12480, SAINT-IZAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ROUQUETTE
Ovins lait, mais semences
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Finances de EARL ROUQUETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROUQUETTE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL ROUQUETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12480 SAINT-IZAIRESiègeActif
383 908 944 00010 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL ROUQUETTE
INPIConformité de EARL ROUQUETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUQUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUQUETTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00866
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Décision du 13 août 2026 · N° 25/02360
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 13 août 2026 · N° 24/04027
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 13 août 2026 · N° 25/02220
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 13 août 2026 · N° 24/03094
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Décision du 13 août 2026 · N° 24/04028
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Décision du 13 août 2026 · N° 25/02372
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Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00653
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 août 2026 · N° 26/00166
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 10 août 2026 · N° 25/01734
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00178
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00352
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00888
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00105
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02555
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/01072
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/01073
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROUQUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ROUQUETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant : ROUQUETTE Paul Gérant : ROUQUETTE Pierre, Hebert, Roger
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL ROUQUETTE
Quel est le numéro SIREN de EARL ROUQUETTE ?
Le numéro SIREN de EARL ROUQUETTE est 383 908 944. Le SIRET de son siège social est 383 908 944 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60383908944.
Qui dirige EARL ROUQUETTE ?
EARL ROUQUETTE est dirigée par PAUL ROUQUETTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL ROUQUETTE ?
Le siège social de EARL ROUQUETTE est situé Mas de Negre, 12480 Saint-Izaire.
EARL ROUQUETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROUQUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROUQUETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUQUETTE.
Combien de salariés compte EARL ROUQUETTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL ROUQUETTE emploie 3 à 5 salariés.
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