EARL ROUSSAC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL ROUSSAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2021, identifiée par le SIREN 898 711 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Lieu Dit Roussac, 86310 Saint-Savin. EARL ROUSSAC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MARINE Moulin, gérant.
Fiche d'identité de EARL ROUSSAC
INSEE- Dénomination
- EARL ROUSSAC
- SIREN
- 898 711 395
- SIRET (siège)
- 898 711 395 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR88898711395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 711 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 mai 2021
- Siège social
- 3 LIEU DIT ROUSSAC, 86310, SAINT-SAVIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ROUSSAC
Activités agricoles
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Finances de EARL ROUSSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROUSSAC
INSEEÉtablissements de EARL ROUSSAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86310 SAINT-SAVINSiègeActif
898 711 395 00019 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL ROUSSAC
INPIConformité de EARL ROUSSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUSSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUSSAC. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Elections prof
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-70.252
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROUSSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ROUSSAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-03 · Début d'activité : 2021-04-01
- création
Date d'effet : 03 mai 2021
Questions fréquentes sur EARL ROUSSAC
Quel est le numéro SIREN de EARL ROUSSAC ?
Le numéro SIREN de EARL ROUSSAC est 898 711 395. Le SIRET de son siège social est 898 711 395 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88898711395.
Qui dirige EARL ROUSSAC ?
EARL ROUSSAC est dirigée par MARINE Moulin, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ROUSSAC ?
Le siège social de EARL ROUSSAC est situé 3 Lieu Dit Roussac, 86310 Saint-Savin.
EARL ROUSSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROUSSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROUSSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUSSAC.
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