EARL ROUSSELET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 253 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 022 168, EARL ROUSSELET est une société civile créée le 7 décembre 2001. Son siège social est situé Bourbilly, 21140 Vic-de-Chassenay. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). XAVIER ROUSSELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ROUSSELET
INSEE- Dénomination
- EARL ROUSSELET
- SIREN
- 440 022 168
- SIRET (siège)
- 440 022 168 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15440022168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 022 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 252 720 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 07 décembre 2001
- Siège social
- BOURBILLY , 21140, VIC-DE-CHASSENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ROUSSELET
Polyculture élevage
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Finances de EARL ROUSSELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ROUSSELET
INSEEÉtablissements de EARL ROUSSELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21140 VIC-DE-CHASSENAYSiègeActif
440 022 168 00015 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL ROUSSELET
INPIConformité de EARL ROUSSELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUSSELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUSSELET. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026L01479
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01464
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01652
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026L01667
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026L01236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026041407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 08 juin 2026 · N° 2026L01207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 01 juin 2026 · N° 2026L01279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/12067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026L00872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 13 avril 2026 · N° 2026L00555
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00403
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00402
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026L00401
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ROUSSELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ROUSSELET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-12-07 · Début d'activité : 2001-02-01
- création
Date d'effet : 07 décembre 2001
Questions fréquentes sur EARL ROUSSELET
Quel est le numéro SIREN de EARL ROUSSELET ?
Le numéro SIREN de EARL ROUSSELET est 440 022 168. Le SIRET de son siège social est 440 022 168 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440022168.
Qui dirige EARL ROUSSELET ?
EARL ROUSSELET est dirigée par XAVIER ROUSSELET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ROUSSELET ?
Le siège social de EARL ROUSSELET est situé Bourbilly, 21140 Vic-de-Chassenay.
EARL ROUSSELET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ROUSSELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ROUSSELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUSSELET.
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