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EARL ROUSSELET

Active
Siren440 022 168Société civile21140 VIC-DE-CHASSENAYCréée le 07 décembre 2001

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
253 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 022 168, EARL ROUSSELET est une société civile créée le 7 décembre 2001. Son siège social est situé Bourbilly, 21140 Vic-de-Chassenay. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). XAVIER ROUSSELET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ROUSSELET

Dénomination
EARL ROUSSELET
SIREN
440 022 168
SIRET (siège)
440 022 168 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15440022168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 022 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
252 720 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 décembre 2001
Siège social
BOURBILLY , 21140, VIC-DE-CHASSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ROUSSELET

Polyculture élevage

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Finances de EARL ROUSSELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROUSSELET

XR

XAVIER ROUSSELET

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de EARL ROUSSELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 VIC-DE-CHASSENAYSiègeActif

    440 022 168 00015 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ROUSSELET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 16 août 2005

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2001

  • Acte

Conformité de EARL ROUSSELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUSSELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUSSELET. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROUSSELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ROUSSELET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-12-07 · Début d'activité : 2001-02-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2001

Questions fréquentes sur EARL ROUSSELET

Quel est le numéro SIREN de EARL ROUSSELET ?

Le numéro SIREN de EARL ROUSSELET est 440 022 168. Le SIRET de son siège social est 440 022 168 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440022168.

Qui dirige EARL ROUSSELET ?

EARL ROUSSELET est dirigée par XAVIER ROUSSELET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROUSSELET ?

Le siège social de EARL ROUSSELET est situé Bourbilly, 21140 Vic-de-Chassenay.

EARL ROUSSELET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROUSSELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROUSSELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUSSELET.