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EARL ROUYER

Active
Siren391 539 137Société civile10140 AMANCECréée le 16 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions151 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
87,2 k€
Effectif
Non publié

EARL ROUYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 539 137. Son siège social est situé Amance Amance, 10140 Amance. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. PASCAL ROUYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ROUYER

Dénomination
EARL ROUYER
SIREN
391 539 137
SIRET (siège)
391 539 137 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94391539137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 539 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
87 200,84 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
16 juin 1993
Siège social
AMANCE AMANCE, 10140, AMANCE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL ROUYER

Exploitation agricole

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Finances de EARL ROUYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ROUYER

PR

PASCAL ROUYER

Gérant

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ROUYER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10140 AMANCESiègeFermé

    391 539 137 00011 · ouvert le 16 juin 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ROUYER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL ROUYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROUYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ROUYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROUYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

151 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROUYER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROUYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ROUYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Liquidateur : ROUYER Pascal

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1993

Questions fréquentes sur EARL ROUYER

Quel est le numéro SIREN de EARL ROUYER ?

Le numéro SIREN de EARL ROUYER est 391 539 137. Le SIRET de son siège social est 391 539 137 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94391539137.

Qui dirige EARL ROUYER ?

EARL ROUYER est dirigée par PASCAL ROUYER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ROUYER ?

Le siège social de EARL ROUYER est situé Amance Amance, 10140 Amance.

EARL ROUYER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROUYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROUYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROUYER.

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