EARL RUEL FREDERIC
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 7,6 k€
EARL RUEL FREDERIC est une société civile immatriculée le 10 mars 1993 sous le numéro SIREN 387 461 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 1016 Rte de Flassan, 84570 Villes sur Auzon. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par SOLANGE BARTOLINI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL RUEL FREDERIC
INSEE- Dénomination
- EARL RUEL FREDERIC
- SIREN
- 387 461 379
- SIRET (siège)
- 387 461 379 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72387461379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 461 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 10 mars 1993
- Siège social
- 1016 RTE DE FLASSAN, 84570, VILLES SUR AUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL RUEL FREDERIC
Exploitation et gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société
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Finances de EARL RUEL FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL RUEL FREDERIC
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL RUEL FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84570 VILLES SUR AUZONSiègeActif
387 461 379 00019 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL RUEL FREDERIC
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL RUEL FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL RUEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL RUEL FREDERIC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL RUEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL RUEL FREDERIC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : RUEL Romain ; Gérant : RUEL Solange
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : RUEL Frédéric Gérant : RUEL Romain Gérant : RUEL Solange né(e) BARTOLINI
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant(e) : RUEL Frederic Gérant(e) : RUEL Romain
- création
Date d'effet : 10 mars 1993
Marques déposées par EARL RUEL FREDERIC
INPIEARL RUEL FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeCERISES RUEL CUEILLIES AU PIED DU MONT VENTOUX EN PROVENCE
N° 4090269 · Déposée le 30 avril 2014 · Marque semi-figurative
Classe 31
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL RUEL FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de EARL RUEL FREDERIC ?
Le numéro SIREN de EARL RUEL FREDERIC est 387 461 379. Le SIRET de son siège social est 387 461 379 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72387461379.
Qui dirige EARL RUEL FREDERIC ?
EARL RUEL FREDERIC est dirigée par SOLANGE BARTOLINI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL RUEL FREDERIC ?
Le siège social de EARL RUEL FREDERIC est situé 1016 Rte de Flassan, 84570 Villes sur Auzon.
EARL RUEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL RUEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL RUEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL RUEL FREDERIC.
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