EARL SAINTE-CROIX
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 128 k€
EARL SAINTE-CROIX est une société civile immatriculée le 16 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 827 642. Elle est domiciliée 4 Rte de Saint Loup, 39120 Peseux. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). ANTHONY POIFFAUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL SAINTE-CROIX
INSEE- Dénomination
- EARL SAINTE-CROIX
- SIREN
- 521 827 642
- SIRET (siège)
- 521 827 642 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35521827642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 827 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 127 800 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 16 avril 2010
- Siège social
- 4 RTE DE SAINT LOUP , 39120, PESEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SAINTE-CROIX
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Finances de EARL SAINTE-CROIX
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INSEEÉtablissements de EARL SAINTE-CROIX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39120 PESEUXSiègeActif
521 827 642 00013 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL SAINTE-CROIX
INPIConformité de EARL SAINTE-CROIX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SAINTE-CROIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SAINTE-CROIX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 14 septembre 2023 · N° 18-21.167
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Décision du 13 novembre 2018 · N° 16/03665
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Décision du 10 juillet 2018 · N° 16-26.137
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Décision du 07 décembre 2017 · N° 16-26.950
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SAINTE-CROIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SAINTE-CROIX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
POIFFAUT Serge Joseph nom d'usage : POIFFAUT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-03-01
- création
Date d'effet : 16 avril 2010
Questions fréquentes sur EARL SAINTE-CROIX
Quel est le numéro SIREN de EARL SAINTE-CROIX ?
Le numéro SIREN de EARL SAINTE-CROIX est 521 827 642. Le SIRET de son siège social est 521 827 642 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35521827642.
Qui dirige EARL SAINTE-CROIX ?
EARL SAINTE-CROIX est dirigée par ANTHONY POIFFAUT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SAINTE-CROIX ?
Le siège social de EARL SAINTE-CROIX est situé 4 Rte de Saint Loup, 39120 Peseux.
EARL SAINTE-CROIX est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SAINTE-CROIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SAINTE-CROIX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SAINTE-CROIX.
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