EARL SCHUTTE MARC
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 974 183, EARL SCHUTTE MARC est une société civile créée le 7 février 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Tanneurs, 68150 Ribeauville. EARL SCHUTTE MARC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARC SCHUTTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL SCHUTTE MARC
INSEE- Dénomination
- EARL SCHUTTE MARC
- SIREN
- 393 974 183
- SIRET (siège)
- 393 974 183 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65393974183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 974 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 février 1994
- Siège social
- 3 RUE DES TANNEURS , 68150, RIBEAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SCHUTTE MARC
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES.
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Finances de EARL SCHUTTE MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SCHUTTE MARC
INSEEÉtablissements de EARL SCHUTTE MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68150 RIBEAUVILLESiègeActif
393 974 183 00013 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL SCHUTTE MARC
INPIConformité de EARL SCHUTTE MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SCHUTTE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SCHUTTE MARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SCHUTTE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SCHUTTE MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Transformation d'un GAEC
- création
Date d'effet : 07 février 1994
Questions fréquentes sur EARL SCHUTTE MARC
Quel est le numéro SIREN de EARL SCHUTTE MARC ?
Le numéro SIREN de EARL SCHUTTE MARC est 393 974 183. Le SIRET de son siège social est 393 974 183 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65393974183.
Qui dirige EARL SCHUTTE MARC ?
EARL SCHUTTE MARC est dirigée par MARC SCHUTTE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SCHUTTE MARC ?
Le siège social de EARL SCHUTTE MARC est situé 3 rue des Tanneurs, 68150 Ribeauville.
EARL SCHUTTE MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SCHUTTE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SCHUTTE MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SCHUTTE MARC.
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