EARL SMEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 161 k€
- Effectif
- Non publié
EARL SMEE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 1987, identifiée par le SIREN 340 411 347. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE Chemin Du Vliet, 59630 Bourbourg. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par REGIS SMEE, gérant.
Fiche d'identité de EARL SMEE
INSEE- Dénomination
- EARL SMEE
- SIREN
- 340 411 347
- SIRET (siège)
- 340 411 347 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11340411347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 411 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 160 512 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 février 1987
- Siège social
- CHE Chemin Du Vliet , 59630, Bourbourg
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL SMEE
EXPLOITATION BIENS AGRICOLES - EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES -
Finances de EARL SMEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SMEE
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
SMEE Benjamin David Elie nom d'usage · de mars 2019 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SMEE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 59630 BourbourgSiègeActif
340 411 347 00016 · ouvert le 15 février 1987 · NAF 0111Z
- 59630 BourbourgActif
340 411 347 00024 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de EARL SMEE
INPIComptes annuels de EARL SMEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SMEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL SMEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SMEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SMEE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 04 avril 2024 · N° 21/05398
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 99-17.992
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SMEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL SMEE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 février 1987
Questions fréquentes sur EARL SMEE
Quel est le numéro SIREN de EARL SMEE ?
Le numéro SIREN de EARL SMEE est 340 411 347. Le SIRET de son siège social est 340 411 347 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11340411347.
Qui dirige EARL SMEE ?
EARL SMEE est dirigée par REGIS SMEE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL SMEE ?
Le siège social de EARL SMEE est situé CHE Chemin Du Vliet, 59630 Bourbourg.
EARL SMEE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SMEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SMEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SMEE.
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