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EARL SOULES

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Siren440 894 822Société civile65500 CAMALESCréée le 19 février 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 894 822, EARL SOULES est une société civile créée le 19 février 2002. Elle est domiciliée 2 rue des Ecoles, 65500 Camales. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PATRICK SOULES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL SOULES

Dénomination
EARL SOULES
SIREN
440 894 822
SIRET (siège)
440 894 822 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44440894822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 894 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 février 2002
Siège social
2 RUE DES ECOLES , 65500, CAMALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SOULES

Céréales.

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Finances de EARL SOULES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SOULES

PS

PATRICK SOULES

Gérant

Depuis la création (19 février 2002) · 24 ans

Établissements de EARL SOULES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65500 CAMALESSiègeActif

    440 894 822 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL SOULES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Conformité de EARL SOULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SOULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SOULES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SOULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SOULES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2002

Questions fréquentes sur EARL SOULES

Quel est le numéro SIREN de EARL SOULES ?

Le numéro SIREN de EARL SOULES est 440 894 822. Le SIRET de son siège social est 440 894 822 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44440894822.

Qui dirige EARL SOULES ?

EARL SOULES est dirigée par PATRICK SOULES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SOULES ?

Le siège social de EARL SOULES est situé 2 rue des Ecoles, 65500 Camales.

EARL SOULES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SOULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SOULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SOULES.

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