EARL TERNISIEN
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 338 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 943 160, EARL TERNISIEN est une société civile créée le 29 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Mairie, 62180 Conchil-le-Temple. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par BENOIT TERNISIEN, gérant.
Fiche d'identité de EARL TERNISIEN
INSEE- Dénomination
- EARL TERNISIEN
- SIREN
- 403 943 160
- SIRET (siège)
- 403 943 160 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53403943160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 943 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 337 575 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 29 février 1996
- Siège social
- 12 RUE DE LA MAIRIE , 62180, CONCHIL-LE-TEMPLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL TERNISIEN
exploitation agricole
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Finances de EARL TERNISIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL TERNISIEN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de décembre 2012 à août 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL TERNISIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62180 CONCHIL-LE-TEMPLESiègeActif
403 943 160 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL TERNISIEN
INPIConformité de EARL TERNISIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TERNISIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL TERNISIEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/02141
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 21 mai 2024 · N° 23/00553
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, élection professionnelle
Décision du 16 janvier 2024 · N° 23/04790
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL TERNISIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL TERNISIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 février 1996
Questions fréquentes sur EARL TERNISIEN
Quel est le numéro SIREN de EARL TERNISIEN ?
Le numéro SIREN de EARL TERNISIEN est 403 943 160. Le SIRET de son siège social est 403 943 160 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403943160.
Qui dirige EARL TERNISIEN ?
EARL TERNISIEN est dirigée par BENOIT TERNISIEN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL TERNISIEN ?
Le siège social de EARL TERNISIEN est situé 12 rue de la Mairie, 62180 Conchil-le-Temple.
EARL TERNISIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL TERNISIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL TERNISIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TERNISIEN.
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