EARL TRUFFAUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
EARL TRUFFAUT est une société civile immatriculée le 25 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 177 620. Elle est domiciliée 15 rue du Gauquier, 59150 Wattrelos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par STEPHANE TRUFFAUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL TRUFFAUT
INSEE- Dénomination
- EARL TRUFFAUT
- SIREN
- 444 177 620
- SIRET (siège)
- 444 177 620 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28444177620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 177 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 25 novembre 2002
- Siège social
- 15 RUE DU GAUQUIER , 59150, WATTRELOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL TRUFFAUT
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES BOVINLAIT - POLYCULTURE
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Finances de EARL TRUFFAUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL TRUFFAUT
INSEEÉtablissements de EARL TRUFFAUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59150 WATTRELOSSiègeActif
444 177 620 00010 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL TRUFFAUT
INPIComptes annuels de EARL TRUFFAUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL TRUFFAUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL TRUFFAUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TRUFFAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL TRUFFAUT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 juillet 2026 · N° 19/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/01683
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/01871
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 mars 2026 · N° 24/00993
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 09 décembre 2025 · N° 20/09119
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01368
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/04517
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 08 juillet 2025 · N° 23/08352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 16 mai 2025 · N° 23/00760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 26 mars 2025 · N° 24/00831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 24 mars 2025 · N° 2024014340
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Décision du 19 mars 2025 · N° 24/01588
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 22/10210
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Décision du 04 octobre 2024 · N° 22/03331
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL TRUFFAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL TRUFFAUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 2002
Questions fréquentes sur EARL TRUFFAUT
Quel est le numéro SIREN de EARL TRUFFAUT ?
Le numéro SIREN de EARL TRUFFAUT est 444 177 620. Le SIRET de son siège social est 444 177 620 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28444177620.
Qui dirige EARL TRUFFAUT ?
EARL TRUFFAUT est dirigée par STEPHANE TRUFFAUT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL TRUFFAUT ?
Le siège social de EARL TRUFFAUT est situé 15 rue du Gauquier, 59150 Wattrelos.
EARL TRUFFAUT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL TRUFFAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL TRUFFAUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TRUFFAUT.
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