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EARL VERNOU

Active
Siren347 576 654Société civile09700 SAINT-QUIRCCréée le 10 août 1988

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
15,2 k€

EARL VERNOU est une société civile immatriculée le 10 août 1988 sous le numéro SIREN 347 576 654. Elle est domiciliée Vernou, 09700 Saint-Quirc. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par ALEX FRANC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL VERNOU

Dénomination
EARL VERNOU
SIREN
347 576 654
SIRET (siège)
347 576 654 00037
N° TVA intracommunautaire
FR53347576654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 576 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 245 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
10 août 1988
Siège social
VERNOU , 09700, SAINT-QUIRC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL VERNOU

Production agricole produits agricoles

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Finances de EARL VERNOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL VERNOU

AF

ALEX FRANC

Gérant

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL VERNOU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09700 SAINT-QUIRCSiègeActif

    347 576 654 00037 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0124Z

  • 31370 LE PIN-MURELETFermé

    347 576 654 00011 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 012G

Documents juridiques de EARL VERNOU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1995

  • Acte

Conformité de EARL VERNOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VERNOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VERNOU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VERNOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VERNOU

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Gérant : FRANC Alex Clotaire Maurice

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1988

Questions fréquentes sur EARL VERNOU

Quel est le numéro SIREN de EARL VERNOU ?

Le numéro SIREN de EARL VERNOU est 347 576 654. Le SIRET de son siège social est 347 576 654 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53347576654.

Qui dirige EARL VERNOU ?

EARL VERNOU est dirigée par ALEX FRANC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VERNOU ?

Le siège social de EARL VERNOU est situé Vernou, 09700 Saint-Quirc.

EARL VERNOU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VERNOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VERNOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VERNOU.