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EBEL DAMIEN

Active
Siren422 246 728Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 18 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EBEL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 1998, identifié par le SIREN 422 246 728. Elle est domiciliée 1 bd Paul Doumer, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de EBEL DAMIEN

Dénomination
EBEL DAMIEN
SIREN
422 246 728
SIRET (siège)
422 246 728 00048
N° TVA intracommunautaire
FR27422246728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 246 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 décembre 1998
Siège social
1 BD PAUL DOUMER, 06110, LE CANNET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EBEL DAMIEN

Location de logements

Finances de EBEL DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EBEL DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EBEL DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    422 246 728 00048 · ouvert le 20 décembre 2012 · NAF 6820A

  • 67270 HOCHFELDENFermé

    422 246 728 00014 · ouvert le 18 décembre 1998 · NAF 7010Z

  • 68360 SOULTZ-HAUT-RHINFermé

    422 246 728 00030 · ouvert le 03 janvier 2007 · NAF 7010Z

Documents juridiques de EBEL DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EBEL DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBEL DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBEL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBEL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EBEL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBEL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 1998

Questions fréquentes sur EBEL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de EBEL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de EBEL DAMIEN est 422 246 728. Le SIRET de son siège social est 422 246 728 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27422246728.

Où se situe le siège social de EBEL DAMIEN ?

Le siège social de EBEL DAMIEN est situé 1 bd Paul Doumer, 06110 Le Cannet.

EBEL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, EBEL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBEL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBEL DAMIEN.

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