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ELEM

Active
Siren821 716 933SCI44340 BOUGUENAISCréée le 26 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
88,6 k€
Effectif
Non publié

ELEM est une SCI immatriculée le 26 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 716 933. Elle est domiciliée 111 rue des Drouards, 44340 Bouguenais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHANTAL LE MARECHAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ELEM

Dénomination
ELEM
SIREN
821 716 933
SIRET (siège)
821 716 933 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86821716933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 716 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
88 640 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2016
Siège social
111 RUE DES DROUARDS, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEM

Propriété et gestion d'immeubles

Finances de ELEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEM

CL

CHANTAL LE MARECHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2016) · 10 ans

FL

FABRICE LE MARECHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2016) · 10 ans

DL

DOMINIQUE LE MARECHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2016) · 10 ans

PL

PASCAL LE MARECHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de ELEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    821 716 933 00014 · ouvert le 12 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ELEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de ELEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-26 · Début d'activité : 2016-07-12

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2016

Questions fréquentes sur ELEM

Quel est le numéro SIREN de ELEM ?

Le numéro SIREN de ELEM est 821 716 933. Le SIRET de son siège social est 821 716 933 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86821716933.

Qui dirige ELEM ?

ELEM est dirigée par CHANTAL LE MARECHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEM ?

Le siège social de ELEM est situé 111 rue des Drouards, 44340 Bouguenais.

ELEM est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEM.

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