ELEVAGE DU CHATEL

Active

Siren888 671 559Société civile25310 BLAMONTCréée le 22 septembre 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 500 €
Effectif: Non publié

ELEVAGE DU CHATEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2020, identifiée par le SIREN 888 671 559. Son siège social est situé 7 rue des Genevriers, 25310 Blamont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. La direction est assurée par PATRICK BEURET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ELEVAGE DU CHATEL

INSEE

Dénomination: ELEVAGE DU CHATEL
SIREN: 888 671 559
SIRET (siège): 888 671 559 00019
N° TVA intracommunautaire: FR50888671559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 888 671 559
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 500 €
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 22 septembre 2020
Siège social: 7 RUE DES GENEVRIERS, 25310, BLAMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ELEVAGE DU CHATEL

Élevage d'équins

Finances de ELEVAGE DU CHATEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE DU CHATEL

INSEE

PATRICK BEURET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de ELEVAGE DU CHATEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25310 BLAMONTSiègeActif
888 671 559 00019 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ELEVAGE DU CHATEL

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2020

Acte

Dépôt du 22 septembre 2020

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ELEVAGE DU CHATEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE DU CHATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE DU CHATEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DU CHATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DU CHATEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE DU CHATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE DU CHATEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 novembre 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant : BEURET Patrick
25 septembre 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-22 · Début d'activité : 2020-07-01

07 novembre 2024création
Date d'effet : 22 septembre 2020

Questions fréquentes sur ELEVAGE DU CHATEL

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DU CHATEL ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE DU CHATEL est 888 671 559. Le SIRET de son siège social est 888 671 559 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50888671559.

Qui dirige ELEVAGE DU CHATEL ?

ELEVAGE DU CHATEL est dirigée par PATRICK BEURET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ELEVAGE DU CHATEL ?

Le siège social de ELEVAGE DU CHATEL est situé 7 rue des Genevriers, 25310 Blamont.