ELEVAGE LE PARTERRE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 129 k€
ELEVAGE LE PARTERRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1994, identifiée par le SIREN 393 741 962. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M Michel Husson, 70500 Magny-les-Jussey. ELEVAGE LE PARTERRE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par VINCENT FERNANDES, gérant.
Fiche d'identité de ELEVAGE LE PARTERRE
INSEE- Dénomination
- ELEVAGE LE PARTERRE
- SIREN
- 393 741 962
- SIRET (siège)
- 393 741 962 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56393741962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 741 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 129 408 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 07 février 1994
- Siège social
- Chez M Michel Husson, 70500, MAGNY-LES-JUSSEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ELEVAGE LE PARTERRE
Exploitation de biens agricoles
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Finances de ELEVAGE LE PARTERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEVAGE LE PARTERRE
INSEEÉtablissements de ELEVAGE LE PARTERRE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70500 MAGNY-LES-JUSSEYSiègeActif
393 741 962 00012 · ouvert le 13 août 1976 · NAF 0150Z
- 70500 VENISEYActif
393 741 962 00020 · ouvert le 13 août 1976 · NAF 0150Z
Documents juridiques de ELEVAGE LE PARTERRE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ELEVAGE LE PARTERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE LE PARTERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE LE PARTERRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEVAGE LE PARTERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ELEVAGE LE PARTERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1994-02-07 · Début d'activité : 1976-08-13
- création
Date d'effet : 07 février 1994
Questions fréquentes sur ELEVAGE LE PARTERRE
Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE LE PARTERRE ?
Le numéro SIREN de ELEVAGE LE PARTERRE est 393 741 962. Le SIRET de son siège social est 393 741 962 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56393741962.
Qui dirige ELEVAGE LE PARTERRE ?
ELEVAGE LE PARTERRE est dirigée par VINCENT FERNANDES, gérant.
Où se situe le siège social de ELEVAGE LE PARTERRE ?
Le siège social de ELEVAGE LE PARTERRE est situé Chez M Michel Husson, 70500 Magny-les-Jussey.
ELEVAGE LE PARTERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEVAGE LE PARTERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEVAGE LE PARTERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE LE PARTERRE.
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