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ELEVAGE LE PARTERRE

Active
Siren393 741 962Société civile70500 MAGNY-LES-JUSSEYCréée le 07 février 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
129 k€

ELEVAGE LE PARTERRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1994, identifiée par le SIREN 393 741 962. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M Michel Husson, 70500 Magny-les-Jussey. ELEVAGE LE PARTERRE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par VINCENT FERNANDES, gérant.

Fiche d'identité de ELEVAGE LE PARTERRE

Dénomination
ELEVAGE LE PARTERRE
SIREN
393 741 962
SIRET (siège)
393 741 962 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56393741962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 741 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
129 408 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 février 1994
Siège social
Chez M Michel Husson, 70500, MAGNY-LES-JUSSEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE LE PARTERRE

Exploitation de biens agricoles

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Finances de ELEVAGE LE PARTERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ELEVAGE LE PARTERRE

VF

VINCENT FERNANDES

Gérant

Depuis la création (07 février 1994) · 32 ans

Établissements de ELEVAGE LE PARTERRE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70500 MAGNY-LES-JUSSEYSiègeActif

    393 741 962 00012 · ouvert le 13 août 1976 · NAF 0150Z

  • 70500 VENISEYActif

    393 741 962 00020 · ouvert le 13 août 1976 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ELEVAGE LE PARTERRE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 février 2017

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 18 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 07 février 1994

  • Acte

Conformité de ELEVAGE LE PARTERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE LE PARTERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE LE PARTERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE LE PARTERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ELEVAGE LE PARTERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1994-02-07 · Début d'activité : 1976-08-13

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1994

Questions fréquentes sur ELEVAGE LE PARTERRE

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE LE PARTERRE ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE LE PARTERRE est 393 741 962. Le SIRET de son siège social est 393 741 962 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56393741962.

Qui dirige ELEVAGE LE PARTERRE ?

ELEVAGE LE PARTERRE est dirigée par VINCENT FERNANDES, gérant.

Où se situe le siège social de ELEVAGE LE PARTERRE ?

Le siège social de ELEVAGE LE PARTERRE est situé Chez M Michel Husson, 70500 Magny-les-Jussey.

ELEVAGE LE PARTERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE LE PARTERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE LE PARTERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE LE PARTERRE.