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ELIE PASCAL

Active
Siren791 750 920Entrepreneur individuel81600 MONTANSCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ELIE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifié par le SIREN 791 750 920. Elle est domiciliée Les Roques, 81600 Montans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ELIE PASCAL

Dénomination
ELIE PASCAL
SIREN
791 750 920
SIRET (siège)
791 750 920 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95791750920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 750 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 février 2013
Siège social
LES ROQUES, 81600, MONTANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELIE PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ELIE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELIE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ELIE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 MONTANSSiègeActif

    791 750 920 00013 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ELIE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ELIE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELIE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ELIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELIE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur ELIE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ELIE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ELIE PASCAL est 791 750 920. Le SIRET de son siège social est 791 750 920 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95791750920.

Où se situe le siège social de ELIE PASCAL ?

Le siège social de ELIE PASCAL est situé Les Roques, 81600 Montans.

ELIE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ELIE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELIE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELIE PASCAL.

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