ELIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ELIT est une SCI immatriculée le 8 mars 2016 sous le numéro SIREN 818 916 413. Elle est domiciliée 891 Ham de Maison Neuve, 42320 Saint-Christo-en-Jarez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE GAY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ELIT
INSEE- Dénomination
- ELIT
- SIREN
- 818 916 413
- SIRET (siège)
- 818 916 413 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84818916413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 916 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 mars 2016
- Siège social
- 891 HAM DE MAISON NEUVE, 42320, SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ELIT
Acquisition propriété administration location gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de ELIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELIT
INSEEBODACCAutre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Loïc Associé : GAY Isabelle GALOPPIKER
Gérant Associé · de mars 2016 à août 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ELIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42320 SAINT-CHRISTO-EN-JAREZSiègeActif
818 916 413 00011 · ouvert le 04 mars 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de ELIT
INPIComptes annuels de ELIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELIT. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026003506
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/05572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026L00694
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre de l'expropriation
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 20/07722
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/07516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026L00465
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 16 avril 2026 · N° 2025006825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 21/07173
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2026 · N° 24-13.044
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 février 2026 · N° 25/00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2025F02012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 21 novembre 2025 · N° 24/03864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2024F02314
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 18 septembre 2025 · N° 23/07516
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 21 mars 2025 · N° 23/00215
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 14 février 2025 · N° 24/01907
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Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2023F00629
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/01910
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/01151
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 12 juillet 2024 · N° 24/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 28 mai 2024 · N° 23/07711
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 mai 2024 · N° 20/06333
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Cour d'appel, chbre de l'expropriation
Décision du 23 février 2024 · N° 22/00012
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 08 février 2024 · N° 23/14153
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 01 février 2024 · N° 23/01131
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 24 janvier 2024 · N° 22/07965
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2023 · N° 21-23.409
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/05235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2023 · N° 21-23.422
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 01 février 2023 · N° 20/01794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/02564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-23.409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 11 octobre 2022 · N° 20/02591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-14.293
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18-10.391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18-10.383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 09 novembre 2017 · N° 14/08387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 09 novembre 2017 · N° 14/08386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2007 · N° 05-43.055
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2007 · N° 05-43.054
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELIT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
GAY Isabelle nom d'usage : GALOPPIER devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-04
- création
Date d'effet : 08 mars 2016
Questions fréquentes sur ELIT
Quel est le numéro SIREN de ELIT ?
Le numéro SIREN de ELIT est 818 916 413. Le SIRET de son siège social est 818 916 413 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84818916413.
Qui dirige ELIT ?
ELIT est dirigée par ISABELLE GAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELIT ?
Le siège social de ELIT est situé 891 Ham de Maison Neuve, 42320 Saint-Christo-en-Jarez.
ELIT est-elle toujours en activité ?
Oui, ELIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELIT.
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