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EMERAUDE

Active
Siren398 536 219SARL25000 BESANCONCréée le 12 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

EMERAUDE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 536 219. Elle est domiciliée rue rue Joachim du Bellay Zac de Chateaufarine, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale. La direction est assurée par YVAN FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EMERAUDE

Dénomination
EMERAUDE
SIREN
398 536 219
SIRET (siège)
398 536 219 00023
N° TVA intracommunautaire
FR55398536219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 536 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
524H
Date de création
12 octobre 1994
Siège social
RUE RUE JOACHIM DU BELLAY ZAC DE CHATEAUFARINE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMERAUDE

YF

YVAN FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de EMERAUDE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    398 536 219 00023 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 524H

  • 25680 CUSE-ET-ADRISANSFermé

    398 536 219 00015 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 741J

Documents juridiques de EMERAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMERAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMERAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1994

Questions fréquentes sur EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de EMERAUDE est 398 536 219. Le SIRET de son siège social est 398 536 219 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398536219.

Qui dirige EMERAUDE ?

EMERAUDE est dirigée par YVAN FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EMERAUDE ?

Le siège social de EMERAUDE est situé rue rue Joachim du Bellay Zac de Chateaufarine, 25000 Besancon.

EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERAUDE.

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