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EMERSYS

Active
Siren421 164 310SA75020 PARIS 20Créée le 15 décembre 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EMERSYS est une SA immatriculée le 15 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 164 310. Elle est domiciliée 17 rue Pelleport, 75020 Paris 20. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de EMERSYS

Dénomination
EMERSYS
SIREN
421 164 310
SIRET (siège)
421 164 310 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42421164310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 164 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741G
Date de création
15 décembre 1998
Siège social
17 RUE PELLEPORT, 75020, PARIS 20
Établissements
3
Statut
Active

Finances de EMERSYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMERSYS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMERSYS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75020 PARIS 20SiègeFermé

    421 164 310 00011 · ouvert le 15 décembre 1998 · NAF 741G

  • 33800 BORDEAUXFermé

    421 164 310 00029 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 741G

  • 75008 PARIS 8Fermé

    421 164 310 00037 · ouvert le 26 janvier 2004 · NAF 741G

Documents juridiques de EMERSYS

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2004

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 février 2001

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 01 février 1999

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de EMERSYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERSYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMERSYS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour EMERSYS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 11 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 11 mars 2015 · publié le 04 août 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EMERSYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMERSYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMERSYS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 mars 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1998

Marques déposées par EMERSYS

EMERSYS est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • EXPANDYS

    N° 3090300 · Déposée le 21 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 21 mars 2011

  • QUALITYS

    N° 3090298 · Déposée le 21 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 21 mars 2011

  • EMERCARE

    N° 3090297 · Déposée le 21 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 21 mars 2011

  • ACTIVITYS

    N° 3090296 · Déposée le 21 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 21 mars 2011

  • médecin e-partner

    N° 3013421 · Déposée le 10 mars 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 10 mars 2010

  • EMERSYS

    N° 99794942 · Déposée le 01 juin 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 01 juin 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EMERSYS

Quel est le numéro SIREN de EMERSYS ?

Le numéro SIREN de EMERSYS est 421 164 310. Le SIRET de son siège social est 421 164 310 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42421164310.

Où se situe le siège social de EMERSYS ?

Le siège social de EMERSYS est situé 17 rue Pelleport, 75020 Paris 20.

EMERSYS est-elle toujours en activité ?

Oui, EMERSYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMERSYS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. EMERSYS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 mars 2015 pour insuffisance d'actif.