EMMANUEL I
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
EMMANUEL I est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 1991, identifiée par le SIREN 380 919 902. Son siège social est situé 739 rue Jules Faron, 42153 Riorges. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JOELLE DUMAS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EMMANUEL I
INSEE- Dénomination
- EMMANUEL I
- SIREN
- 380 919 902
- SIRET (siège)
- 380 919 902 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02380919902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 919 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 février 1991
- Siège social
- 739 RUE JULES FARON, 42153, RIORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMMANUEL I
Propriété, gestion, disposition, administration et exploitation par bail de biens immobiliers
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Finances de EMMANUEL I
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMMANUEL I
INSEEÉtablissements de EMMANUEL I
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42153 RIORGESSiègeActif
380 919 902 00011 · ouvert le 22 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de EMMANUEL I
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de EMMANUEL I
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMMANUEL I. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMMANUEL I
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMMANUEL I. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMMANUEL I. Elles s'échelonnent de 1994 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-13.255
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1994 · N° 92-44.101
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMMANUEL I n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMMANUEL I
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 1991
Questions fréquentes sur EMMANUEL I
Quel est le numéro SIREN de EMMANUEL I ?
Le numéro SIREN de EMMANUEL I est 380 919 902. Le SIRET de son siège social est 380 919 902 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02380919902.
Qui dirige EMMANUEL I ?
EMMANUEL I est dirigée par JOELLE DUMAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMMANUEL I ?
Le siège social de EMMANUEL I est situé 739 rue Jules Faron, 42153 Riorges.
EMMANUEL I est-elle toujours en activité ?
Oui, EMMANUEL I est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMMANUEL I est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMMANUEL I.
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