EMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 350 k€
- Effectif
- Non publié
EMOS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2005, identifiée par le SIREN 482 367 364. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 rue Rateau, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par HASSSAN BASER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EMOS
INSEE- Dénomination
- EMOS
- SIREN
- 482 367 364
- SIRET (siège)
- 482 367 364 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR38482367364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 367 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 350 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 novembre 2005
- Siège social
- 79 RUE RATEAU, 93120, LA COURNEUVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EMOS
ACQUISITION, GERANCE ET MISE EN VALEUR DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de EMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMOS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2012
Autre
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2012
Autre
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EMOS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93120 LA COURNEUVESiègeActif
482 367 364 00023 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6820A
- 92110 CLICHYFermé
482 367 364 00015 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 703C
Documents juridiques de EMOS
INPIComptes annuels de EMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMOS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00381
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 janvier 2023 · N° 21/01120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : BASER Emrullah, Bernard en fonction le 15 Novembre 2012 Associé : BASER Laurent, Umit, Ugur en fonction le 15 Novembre 2012 Associé gérant : BASER Hasssan en fonction le 15 Novembre 2012
- création
Date d'effet : 08 novembre 2005
Questions fréquentes sur EMOS
Quel est le numéro SIREN de EMOS ?
Le numéro SIREN de EMOS est 482 367 364. Le SIRET de son siège social est 482 367 364 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38482367364.
Qui dirige EMOS ?
EMOS est dirigée par HASSSAN BASER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMOS ?
Le siège social de EMOS est situé 79 rue Rateau, 93120 La Courneuve.
EMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, EMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOS.
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