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EMOSS

Active
Siren504 108 762SCI42800 RIVE-DE-GIERCréée le 07 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 108 762, EMOSS est une SCI créée le 7 mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Ferdinand Buisson, 42800 Rive-de-Gier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. OLIVIER ROUBY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EMOSS

Dénomination
EMOSS
SIREN
504 108 762
SIRET (siège)
504 108 762 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74504108762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 108 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mai 2008
Siège social
15 RUE FERDINAND BUISSON, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMOSS

l'acquisition la prise à bail l'aménagement de tous terrains bâtiments et immeubles généralement quelconques, l'édification de toutes constructions et l'executionde tous travaux et installations sur les terrains ou dans les immeubles dont elle aura la propriété ou la jouissance, la mise en valeur et la location de bâtiments, terrains, et immeuble s nus ainsi acquis ou edifies dont elle aura la propriété ou la jouissance.

Finances de EMOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMOSS

OR

OLIVIER ROUBY

Gérant

Depuis la création (07 mai 2008) · 18 ans

SS

SYLVAIN SCOTTI

Autre

Depuis la création (07 mai 2008) · 18 ans

Établissements de EMOSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif

    504 108 762 00015 · ouvert le 09 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de EMOSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de EMOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EMOSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMOSS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-07 · Début d'activité : 2008-04-09

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2008

Questions fréquentes sur EMOSS

Quel est le numéro SIREN de EMOSS ?

Le numéro SIREN de EMOSS est 504 108 762. Le SIRET de son siège social est 504 108 762 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74504108762.

Qui dirige EMOSS ?

EMOSS est dirigée par OLIVIER ROUBY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EMOSS ?

Le siège social de EMOSS est situé 15 rue Ferdinand Buisson, 42800 Rive-de-Gier.

EMOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, EMOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOSS.

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