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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 522 376 235, ENERSOLEIL est une SAS créée le 14 mai 2010. Elle est domiciliée Che de Moseillos Domaine de Mosseillos, 66200 Elne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par FREDERIC ARMENGAU, président de sas.

Fiche d'identité de ENERSOLEIL

Dénomination
ENERSOLEIL
SIREN
522 376 235
SIRET (siège)
522 376 235 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15522376235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 376 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 mai 2010
Siège social
CHE DE MOSEILLOS DOMAINE DE MOSSEILLOS, 66200, ELNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ENERSOLEIL

Production d'électricité au moyen de panneaux photovoltaïques, la gestion et l'administration par bail location ou autrement de tous immeubles batis sur lesquel sont implantés des panneaux photovoltaïques

Finances de ENERSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENERSOLEIL

FA

FREDERIC ARMENGAU

Président de SAS

Depuis la création (14 mai 2010) · 16 ans

Établissements de ENERSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66200 ELNESiègeActif

    522 376 235 00019 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ENERSOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de ENERSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENERSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENERSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENERSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENERSOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENERSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENERSOLEIL

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    ARMENGAU Frédéric Pierre Louis nom d'usage : ARMENGAU n'est plus gérant. ARMENGAU Frédéric Pierre Louis nom d'usage : ARMENGAU devient président

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-14 · Début d'activité : 2010-05-03

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2010

Questions fréquentes sur ENERSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de ENERSOLEIL ?

Le numéro SIREN de ENERSOLEIL est 522 376 235. Le SIRET de son siège social est 522 376 235 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15522376235.

Qui dirige ENERSOLEIL ?

ENERSOLEIL est dirigée par FREDERIC ARMENGAU, président de sas.

Où se situe le siège social de ENERSOLEIL ?

Le siège social de ENERSOLEIL est situé Che de Moseillos Domaine de Mosseillos, 66200 Elne.

ENERSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, ENERSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENERSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENERSOLEIL.