ENSEMBLE BOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
ENSEMBLE BOIS est une SCI immatriculée le 19 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 828 668. Le siège social de l'entreprise se trouve Pen Ar Guen, 22710 Penvenan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC CHAGNY, gérant.
Fiche d'identité de ENSEMBLE BOIS
INSEE- Dénomination
- ENSEMBLE BOIS
- SIREN
- 502 828 668
- SIRET (siège)
- 502 828 668 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR22502828668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 828 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mars 2008
- Siège social
- PEN AR GUEN, 22710, PENVENAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ENSEMBLE BOIS
PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE A "PEN AR GUER" EN PENVENAN
Finances de ENSEMBLE BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ENSEMBLE BOIS
INSEEÉtablissements de ENSEMBLE BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22710 PENVENANSiègeActif
502 828 668 00017 · ouvert le 30 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de ENSEMBLE BOIS
INPIComptes annuels de ENSEMBLE BOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENSEMBLE BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ENSEMBLE BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENSEMBLE BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ENSEMBLE BOIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 janvier 1996 · N° 93-19.970
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 92-11.483
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ENSEMBLE BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ENSEMBLE BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-30
- création
Date d'effet : 19 mars 2008
Questions fréquentes sur ENSEMBLE BOIS
Quel est le numéro SIREN de ENSEMBLE BOIS ?
Le numéro SIREN de ENSEMBLE BOIS est 502 828 668. Le SIRET de son siège social est 502 828 668 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22502828668.
Qui dirige ENSEMBLE BOIS ?
ENSEMBLE BOIS est dirigée par ERIC CHAGNY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ENSEMBLE BOIS ?
Le siège social de ENSEMBLE BOIS est situé Pen Ar Guen, 22710 Penvenan.
ENSEMBLE BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ENSEMBLE BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ENSEMBLE BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENSEMBLE BOIS.
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