EQUIPELEC FRANCHE COMTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 189 332, EQUIPELEC FRANCHE COMTE est une SARL créée le 5 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Gustave Lang Zac de la Justice, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.
Fiche d'identité de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
INSEE- Dénomination
- EQUIPELEC FRANCHE COMTE
- SIREN
- 380 189 332
- SIRET (siège)
- 380 189 332 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07380189332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 189 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 05 novembre 1990
- Siège social
- RUE GUSTAVE LANG ZAC DE LA JUSTICE, 90000, BELFORT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
380 189 332 00014 · ouvert le 05 novembre 1990 · NAF 453A
- 25220 THISEFermé
380 189 332 00022 · ouvert le 05 novembre 1990 · NAF 453A
- 70000 ECHENOZ-LA-MELINEFermé
380 189 332 00030 · ouvert le 03 mai 1993 · NAF 453A
Documents juridiques de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
INPIComptes annuels de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EQUIPELEC FRANCHE COMTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EQUIPELEC FRANCHE COMTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EQUIPELEC FRANCHE COMTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EQUIPELEC FRANCHE COMTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EQUIPELEC FRANCHE COMTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1990
Questions fréquentes sur EQUIPELEC FRANCHE COMTE
Quel est le numéro SIREN de EQUIPELEC FRANCHE COMTE ?
Le numéro SIREN de EQUIPELEC FRANCHE COMTE est 380 189 332. Le SIRET de son siège social est 380 189 332 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07380189332.
Où se situe le siège social de EQUIPELEC FRANCHE COMTE ?
Le siège social de EQUIPELEC FRANCHE COMTE est situé rue Gustave Lang Zac de la Justice, 90000 Belfort.
EQUIPELEC FRANCHE COMTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EQUIPELEC FRANCHE COMTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EQUIPELEC FRANCHE COMTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EQUIPELEC FRANCHE COMTE.