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EQUIS BERNARD

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Siren407 617 398Entrepreneur individuel63840 SAUVESSANGESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 617 398, EQUIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé à Sauvessanges (63840). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de EQUIS BERNARD

Dénomination
EQUIS BERNARD
SIREN
407 617 398
SIRET (siège)
407 617 398 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75407617398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 617 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
63840, SAUVESSANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EQUIS BERNARD

Élevage de vaches laitières

Finances de EQUIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EQUIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EQUIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63840 SAUVESSANGESSiègeActif

    407 617 398 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EQUIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EQUIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EQUIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EQUIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EQUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EQUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EQUIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur EQUIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de EQUIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de EQUIS BERNARD est 407 617 398. Le SIRET de son siège social est 407 617 398 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75407617398.

Où se situe le siège social de EQUIS BERNARD ?

Le siège social de EQUIS BERNARD est situé 63840 Sauvessanges.

EQUIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EQUIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EQUIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EQUIS BERNARD.

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