ERARD SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 413 578 261, ERARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit le Vernois, 42830 La Tuiliere. ERARD SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ERARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ERARD SEBASTIEN
- SIREN
- 413 578 261
- SIRET (siège)
- 413 578 261 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR35413578261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 578 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 1997
- Siège social
- LIEU DIT LE VERNOIS, 42830, LA TUILIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ERARD SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de ERARD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42830 LA TUILIERESiègeActif
413 578 261 00039 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A
- 69340 FRANCHEVILLEFermé
413 578 261 00021 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B
Conformité de ERARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ERARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ERARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ERARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1997
Questions fréquentes sur ERARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ERARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ERARD SEBASTIEN est 413 578 261. Le SIRET de son siège social est 413 578 261 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35413578261.
Où se situe le siège social de ERARD SEBASTIEN ?
Le siège social de ERARD SEBASTIEN est situé Lieu Dit le Vernois, 42830 La Tuiliere.
ERARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ERARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ERARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ERARD SEBASTIEN.
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