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ERARD SEBASTIEN

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Siren413 578 261Entrepreneur individuel42830 LA TUILIERECréée le 01 août 1997

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 413 578 261, ERARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit le Vernois, 42830 La Tuiliere. ERARD SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ERARD SEBASTIEN

Dénomination
ERARD SEBASTIEN
SIREN
413 578 261
SIRET (siège)
413 578 261 00039
N° TVA intracommunautaire
FR35413578261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 578 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 août 1997
Siège social
LIEU DIT LE VERNOIS, 42830, LA TUILIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ERARD SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de ERARD SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42830 LA TUILIERESiègeActif

    413 578 261 00039 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820A

  • 69340 FRANCHEVILLEFermé

    413 578 261 00021 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B

Conformité de ERARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ERARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ERARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ERARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur ERARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ERARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ERARD SEBASTIEN est 413 578 261. Le SIRET de son siège social est 413 578 261 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35413578261.

Où se situe le siège social de ERARD SEBASTIEN ?

Le siège social de ERARD SEBASTIEN est situé Lieu Dit le Vernois, 42830 La Tuiliere.

ERARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ERARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ERARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ERARD SEBASTIEN.