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991 755 166

Active
Siren991 755 166Entrepreneur individuel Recey-sur-OurceCréée le 03 octobre 2025

1071D · Pâtisserie

Fiche d'identité de 991 755 166

Dénomination
991 755 166
SIREN
991 755 166
SIRET (siège)
991 755 166 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30991755166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 755 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
03 octobre 2025
Siège social
Recey-sur-Ource
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 755 166

Pâtisserie et salon de thé

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Dirigeants et représentants de 991 755 166

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 755 166

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Recey-sur-OurceSiègeActif

    991 755 166 00014 · ouvert le 23 septembre 2025 · NAF 1071D

Conformité de 991 755 166

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 755 166. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 755 166 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 755 166

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2025