ESPACE ET VOLUME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 248 145, ESPACE ET VOLUME est une SARL créée le 20 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue Luc Breton, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 742A comme activité principale.
Fiche d'identité de ESPACE ET VOLUME
INSEE- Dénomination
- ESPACE ET VOLUME
- SIREN
- 381 248 145
- SIRET (siège)
- 381 248 145 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84381248145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 248 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 20 décembre 1990
- Siège social
- 5 B RUE LUC BRETON, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ESPACE ET VOLUME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPACE ET VOLUME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ESPACE ET VOLUME
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
381 248 145 00017 · ouvert le 20 décembre 1990 · NAF 741J
- 25320 OSSELLE-ROUTELLEFermé
381 248 145 00025 · ouvert le 23 mars 1992 · NAF 742A
Documents juridiques de ESPACE ET VOLUME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ESPACE ET VOLUME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPACE ET VOLUME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ESPACE ET VOLUME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPACE ET VOLUME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ESPACE ET VOLUME. Elles s'échelonnent de 2003 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 05 novembre 2020 · N° 18/01903
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 janvier 2003 · N° 02-41.102
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESPACE ET VOLUME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ESPACE ET VOLUME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1990
Questions fréquentes sur ESPACE ET VOLUME
Quel est le numéro SIREN de ESPACE ET VOLUME ?
Le numéro SIREN de ESPACE ET VOLUME est 381 248 145. Le SIRET de son siège social est 381 248 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84381248145.
Où se situe le siège social de ESPACE ET VOLUME ?
Le siège social de ESPACE ET VOLUME est situé 5 B rue Luc Breton, 25000 Besancon.
ESPACE ET VOLUME est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPACE ET VOLUME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPACE ET VOLUME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPACE ET VOLUME.
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